Déposée le 26 juillet 2004 par ROUGE Jean (Nationalité Française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Héiva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est ROUGE Jean (Nationalité Française) domicilié(e) 4, rue du Hâ,33000 BORDEAUX - 33000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN – SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.
La marque Héiva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Héiva est expirée depuis le 26 juillet 2014.
ROUGE Jean (Nationalité Française a également déposé les autres marques suivantes : YAKOUBA
ROUGE Jean (Nationalité Française) - 4, rue du Hâ,33000 BORDEAUX - 33000 - France
SCHMIT – CHRETIEN – SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Inscription le 14 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495210 - Publication au BOPI 2009-04-14
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°496486 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04
Jeux ; jouets ; body boards ; planches de surf ; planches à voile ; planches à roulettes. Boissons de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs alcoolisés ; cocktails alcoolisés ; liqueurs ; spiritueux.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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